Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES VIEUX CHENES
Monsieur Michel DEBES

Numéro de dépôt :
1077868
Date de dépôt :
31/10/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Libourne

Présentation de la marque CHATEAU LES VIEUX CHENES

Déposée le 31 octobre 1978 par monsieur Michel DEBES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Libourne), la marque française « CHATEAU LES VIEUX CHENES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Michel DEBES domicilié(e) "Les Adams" 33570 - LUSSAC - France.

La marque CHATEAU LES VIEUX CHENES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1077868.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CHATEAU LES VIEUX CHENES est expirée depuis le 31 octobre 1988.

Michel DEBES a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LAROZE , CHATEAU LES VIEUX CHENES APPELLATION LUSSAC ST EMILION CONTROLÉE


Monsieur Michel DEBES - "Les Adams" 33570 - LUSSAC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-027

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